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Vieux 01/06/2008, 18h09   #1
Adeline
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A-t-on le droit de mettre une pancarte devant chez soi annonçant que l'on vend des oeufs?

Bonjour je suisdonc une nouvelle "galinettegirl" et j'ai déjà une question qui peut paraitre stupide mais je me lance : A-t-on le droit de mettre une pancarte devant chez soi annonçant que l'on vend des oeufs? merci beaucoup pour les réponses
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Vieux 01/06/2008, 18h51   #2
mimi53
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bonjour
si vous êtes propriétaire du terrain où vous mettez la pancarte il me semble que vous avez le droit mais elle ne doit pas dépasser 1 m sur 1 m
sinon, si vous n'êtes pas propriétaire il faut demander l'autorisation à celui ci
en tout cas se renseigner à la mairie s'ils n'ont pas des clauses spéciales
si le panneau dépasse 1 m sur 1 m attention aux impôts.
mimi53
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Vieux 01/06/2008, 20h02   #3
dénia
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Bonjour adeline et bienvenu sur gallinette
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Vieux 02/06/2008, 12h06   #4
les zigepuces
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Eleveur de : rhode island, wyandotte,faverolbantam,bresse grise,riquettes,coureurs indiens,oies,brebis solognotes
Le problème n'est à mon avis pas la pancarte mais la législation concernant la vente d'aliments...et ( ou ) les revenus non déclarés...
En général, le bouche à oreille suffit
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brigitte et frédérique
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Vieux 04/06/2008, 17h02   #5
Adeline
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Eleveur de : des poules pondeuses 3
merci pour vos réponses vous êtes très accueillant
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